Christian Pernot


De: PERNOT (Christian, Jacques, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian PERNOT et Christine NARTEY FRANOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000036840379(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 201826/04/2018
De: Pernot (Christian)
83390 Pierrefeu
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Pernot (Christian)
83390 Pierrefeu-du-Var
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Provence-Corse
Négociants
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Pernot (Christian)
à Solliès-Ville (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000440845(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pernot (Christian)
à Solliès-Ville (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000572858(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Pernot (Christian)
Pierrefeu (Var)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.